Le Conseil des Ministres s\u2019est r\u00e9uni le mercredi 13 d\u00e9cembre 2023 sous la pr\u00e9sidence de Son Excellence le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Monsieur Mohamed Ould Cheikh El-Ghazouani.<\/p>\n
Le Conseil a examin\u00e9 et approuv\u00e9 le projet de loi portant sur l\u2019identification des abonn\u00e9s aux services de communications \u00e9lectroniques ouverts au public et l\u2019utilisation de ces services.<\/p>\n
Dans la continuit\u00e9 de la mise \u00e0 niveau du cadre l\u00e9gislatif et r\u00e9glementaire en levier de mise en \u0153uvre et catalyseur de l\u2019Agenda National de transformation Num\u00e9rique 2022-2025, ce nouveau projet de la loi vise \u00e0 \u00e9tablir des r\u00e8gles nouvelles exigeant l\u2019identification des abonn\u00e9s aux services de communications \u00e9lectroniques ouverts au public, en compl\u00e9ment de la r\u00e9glementation applicable, notamment la loi sur les communications \u00e9lectroniques.<\/p>\n
Ainsi, ce projet de la loi vise \u00e0 poser l\u2019obligation aux op\u00e9rateurs d\u2019authentifier leurs bases d\u2019abonn\u00e9s d\u00e9j\u00e0 identifies et de v\u00e9rifier la fiabilit\u00e9 et mettre \u00e0 jour les informations fournies par les abonn\u00e9s lors de leur identification pr\u00e9c\u00e9dente, en compl\u00e9ment des dispositions d\u00e9j\u00e0 revues par la loi sur les communications.<\/p>\n
Le Conseil a \u00e9galement examin\u00e9 et adopt\u00e9 les projets de d\u00e9crets suivants :<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret portant nomination du Pr\u00e9sident du Conseil d\u2019Administration du Centre hospitalier d\u2019Atar.<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret portant nomination du Pr\u00e9sident du Conseil d\u2019Administration de la Soci\u00e9t\u00e9 Mauritanienne de Commercialisation de Poissons (SMCP).<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret fixant les conditions et modalit\u00e9s d\u2019agr\u00e9ment des associations de d\u00e9fense des consommateurs.<\/p>\n
Ce projet de d\u00e9cret a pour objet de fixer les conditions et les modalit\u00e9s d\u2019agr\u00e9ment des associations de d\u00e9fense des consommateurs, en application des dispositions de l\u2019article 74 de la loi n\u00b02020-007 du 04 juin 2020 relative \u00e0 la protection du consommateur.<\/p>\n
Il reconnait aux associations de d\u00e9fense des consommateurs la qualit\u00e9 d\u2019auxiliaire et d\u2019aide des pouvoirs publics et pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 de conclure des accords de coop\u00e9ration et de partenariat en mati\u00e8re de protection du consommateur entre l\u2019Etat et ces associations.<\/p>\n
Par ailleurs, il fixe le nombre minimal de membres requis pour former une association de d\u00e9fense des consommateurs ainsi que le nombre admissible d\u2019associations de d\u00e9fense des consommateurs par wilaya et par Moughataa, et d\u00e9finit \u00e9galement les conditions d\u2019agr\u00e9ment de nouvelles associations et les motifs de retrait de l\u2019agr\u00e9ment.<\/p>\n
\u2010 Projet de d\u00e9cret portant nomination du Pr\u00e9sident du Conseil d\u2019Administration de l\u2019Universit\u00e9 de Nouakchott.<\/p>\n
Par ailleurs, inform\u00e9 des r\u00e9sultats des visites de travail effectu\u00e9es par Son Excellence Monsieur le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, co\u00efncidant avec les festivit\u00e9s comm\u00e9moratives du 63 \u00e8me anniversaire de l\u2019ind\u00e9pendance nationale, dans les wilayas du Tiris Zemmour le 26 novembre, du Hodh Echargui du 07 au 08 d\u00e9cembre et du Brakna du 11 au 12, le Conseil des Ministres adresse ses remerciements et ses vives f\u00e9licitations aux populations de ces wilayas en g\u00e9n\u00e9ral et aux Moughataa de Zou\u00e9rate, F\u2019Deirek, N\u00e9ma, Walata et Aleg en particulier, pour la grande mobilisation et la chaleur de l\u2019accueil r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 Son Excellence Monsieur le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et aux d\u00e9l\u00e9gations qui l\u2019ont accompagn\u00e9 au cours de ces importantes visites, durant lesquelles il a supervis\u00e9 le lancement de la 12 \u00e8me \u00e9dition du Festival des Cit\u00e9s du Patrimoine et a proc\u00e9d\u00e9 au lancement et \u00e0 l\u2019inauguration de plusieurs projets de d\u00e9veloppement au profit des populations.<\/p>\n
Le Ministre des Affaires Etrang\u00e8res, de la Coop\u00e9ration et des Mauritaniens de l\u2019Ext\u00e9rieur, a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative \u00e0 la situation internationale.<\/p>\n
Le Ministre de l\u2019Int\u00e9rieur et de la D\u00e9centralisation, a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative \u00e0 la situation int\u00e9rieure.<\/p>\n
Le Ministre des Finances, Minist\u00e8re de l\u2019Economie et du D\u00e9veloppement Durable par Int\u00e9rim a pr\u00e9sent\u00e9 une communication relative au lancement des travaux de collecte du cinqui\u00e8me Recensement G\u00e9n\u00e9ral de la Population et de l\u2019Habitat (RGPH5).<\/p>\n
La pr\u00e9sente communication a pour objet de faire le point sur l\u2019\u00e9tat d\u2019avancement des pr\u00e9paratifs pour le lancement, sur l\u2019ensemble du territoire national, des travaux de collecte sur le terrain du cinqui\u00e8me Recensement G\u00e9n\u00e9ral de la Population et de l\u2019Habitat.<\/p>\n
Cette op\u00e9ration d\u2019envergure nationale, pilot\u00e9e par l\u2019Agence Nationale de la Statistique et de l\u2019Analyse D\u00e9mographique et Economique (ANSADE), permettra d\u2019actualiser la base de donn\u00e9es sociod\u00e9mographique et \u00e9conomique, d\u2019une part, et de fournir des donn\u00e9es fiables et r\u00e9centes, n\u00e9cessaires \u00e0 la conception, \u00e0 la mise en \u0153uvre et au suivi et \u00e9valuation des politiques et programmes de d\u00e9veloppement, d\u2019autre part.<\/p>\n
Enfin, le Conseil a pris les mesures individuelles suivantes :<\/p>\n
Premier Minist\u00e8re :<\/p>\n
Cabinet du Premier Ministre<\/p>\n
Observatoire National des Droits de la Femme et de la Fille (ONDFF)<\/p>\n
\u2010 Membre, repr\u00e9sentante du Minist\u00e8re de l\u2019Education Nationale et de la R\u00e9forme du Syst\u00e8me Educatif : Khadijetou KERDID, Coordinatrice de la Cellule de communication scolaire.<\/p>\n
Minist\u00e8re de la Justice :<\/p>\n
Cabinet du Ministre<\/p>\n
Inspection G\u00e9n\u00e9rale Interne<\/p>\n
\u2010 Inspecteur G\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Administration Judiciaire et des Prisons : Adou BEBANA, Magistrat, pr\u00e9c\u00e9demment Charg\u00e9 de Mission au m\u00eame minist\u00e8re, en remplacement du Magistrat Jemal OULD AGHATT appel\u00e9 \u00e0 faire valoir ses droits \u00e0 la retraite.<\/p>\n
Cour Supr\u00eame<\/p>\n
\u2010 Procureur G\u00e9n\u00e9ral : Mohamed Lemine Mohamed Lemine, Magistrat,<\/p>\n
pr\u00e9c\u00e9demment Procureur G\u00e9n\u00e9ral \u00e0 la Cour d\u2019Appel de Nouakchott, en remplacement du Juge Sidi Mohamed OULD MOHAMED LEMINE appel\u00e9 \u00e0 faire valoir ses droits \u00e0 la retraite.<\/p>\n
Minist\u00e8re des Affaires \u00c9trang\u00e8res, de la Coop\u00e9ration et des Mauritaniens \u00e0 l\u2019\u00c9tranger<\/p>\n
Cabinet du Ministre<\/p>\n
Charg\u00e9s de Mission :<\/p>\n
\u2010 Mohamed Lemine Moulaye Ely, pr\u00e9c\u00e9demment Directeur G\u00e9n\u00e9ral de la Coop\u00e9ration Multilat\u00e9rale au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Mohamed Tetah, pr\u00e9c\u00e9demment Conseiller Charg\u00e9 de la Communication au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Fatimetou Isselmou Talhata, pr\u00e9c\u00e9demment Directrice des Affaires Consulaires au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Fatimetou Ahmed Vall, pr\u00e9c\u00e9demment Cheffe de Service de l\u2019Organisation de la Coop\u00e9ration Islamique au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Cheikh Ahmed Adoubeu, pr\u00e9c\u00e9demment Inspecteur au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Conseillers :<\/p>\n
\u2010 Conseiller Charg\u00e9 des Affaires Juridiques : Youssouf Samba Ba, Docteur en Droit International Public.<\/p>\n
\u2010 Conseiller Charg\u00e9 des Questions Economiques et Commerciales :<\/p>\n
Mohamed Mahmoud D\u00e9gl\u00e9, pr\u00e9c\u00e9demment Conseiller des Affaires Etrang\u00e8res \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Paris.<\/p>\n
\u2010 Conseiller Charg\u00e9 des Questions Culturelles et Sociales : Cheikh Tourad Houssein, pr\u00e9c\u00e9demment deuxi\u00e8me Conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Bamako.<\/p>\n
Assistants au Cabinet :<\/p>\n
\u2010 T\u2019checha Sidi Abdallah, pr\u00e9c\u00e9demment Directrice Adjointe \u00e0 la Direction Afrique au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Abdel Aziz Towmy : pr\u00e9c\u00e9demment premier conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Rome.<\/p>\n
Inspection G\u00e9n\u00e9rale Interne :<\/p>\n
\u2010 Inspectrice : Mariem El Mounir, pr\u00e9c\u00e9demment Cheffe de Service de la l\u00e9galisation au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Inspecteur : Abdallahi Fah, Conseiller des Affaires Etrang\u00e8res au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Administration Centrale :<\/p>\n
Direction des Affaires Juridiques et des Trait\u00e9s<\/p>\n
\u2010 Directeur : Adnane Salem Cheibany, pr\u00e9c\u00e9demment Directeur de l\u2019Asie et de l\u2019Oc\u00e9anie au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
\u2010 Directeur Adjoint : Abou Diallo, Docteur en Droit International Public, pr\u00e9c\u00e9demment chef de service des Trait\u00e9s au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction de la Communication et de l\u2019Information :<\/p>\n
\u2010 Directeur : Ahmed Doua, titulaire d\u2019une Maitrise en communication.<\/p>\n
\u2010 Directeur Adjoint : Taleb Hamine, pr\u00e9c\u00e9demment Coordinateur de la Cellule des crises et des Urgences au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction du Courrier et des Relations Publiques :<\/p>\n
\u2010 Directeur : El Hacen Ahmedou, pr\u00e9c\u00e9demment premier Conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 New York.<\/p>\n
\u2010 Directrice Adjointe : Meimouna Sidi, pr\u00e9c\u00e9demment, chef de service du courrier au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction du Protocole :<\/p>\n
\u2010 Directeur Adjoint : Amadou Baila Ba, pr\u00e9c\u00e9demment Chef de service immunit\u00e9s au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction G\u00e9n\u00e9rale de la Coop\u00e9ration Bilat\u00e9rale<\/p>\n
Direction du Monde Arabe<\/p>\n
\u2010 Directrice Adjointe : Aminetou Sidi Mohamed, pr\u00e9c\u00e9demment, Cheffe de Service Moyen-Orient au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction Afrique<\/p>\n
\u2010 Directeur Adjoint : Sidi Mohamed Youssouf, pr\u00e9c\u00e9demment premier Conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Niamey.<\/p>\n
Direction Europe<\/p>\n
\u2010 Directeur : Mohamed Lamine El Bachir, pr\u00e9c\u00e9demment, premier conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Gen\u00e8ve.<\/p>\n
Direction de l\u2019Asie et de l\u2019Oc\u00e9anie<\/p>\n
\u2010 Directeur : Saleck Mohamed Moussa, pr\u00e9c\u00e9demment Directeur des Affaires Juridiques et des Trait\u00e9s au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction G\u00e9n\u00e9rale de la Coop\u00e9ration Multilat\u00e9rale Directeur G\u00e9n\u00e9ral : Ahmed Mahmouden, pr\u00e9c\u00e9demment Directeur Europe au m\u00eame minist\u00e8re.<\/p>\n
Direction des Nations Unies et des Organisations non Gouvernementales Internationales<\/p>\n
\u2010 Directeur : Moctar M\u2019baba, pr\u00e9c\u00e9demment premier Conseiller \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie au Caire.<\/p>\n
Direction G\u00e9n\u00e9rale des Mauritaniens de l\u2019Ext\u00e9rieur<\/p>\n
Direction des Affaires Consulaires<\/p>\n
\u2010 Directeur : Abdoul Wedoud Beddad, pr\u00e9c\u00e9demment Conseiller des Affaires Etrang\u00e8res \u00e0 l\u2019Ambassade de Mauritanie \u00e0 Alger.<\/p>\n
Minist\u00e8re des Finances :<\/p>\n
Cabinet du Ministre<\/p>\n
\u2010 Charg\u00e9 de Mission : Cheikh Brahim Mohamed Lemine OULD BELLAMECH,<\/p>\n
Ing\u00e9nieur Statisticien \u00c9conomiste, titulaire d\u2019un Master2 en Ing\u00e9nierie Statistique et Informatique de la Finance, de l\u2019Assurance et du Risque.<\/p>\n
Minist\u00e8re de la Transformation Num\u00e9rique, de l\u2019Innovation et de la Modernisation de l\u2019Administration<\/p>\n
Administration Centrale<\/p>\n
Direction des Ressources<\/p>\n
\u2010 Directrice Adjointe : Maimouna Sidi Boye, pr\u00e9c\u00e9demment Directrice Adjointe de la Strat\u00e9gie et de la Coop\u00e9ration.<\/p>\n
Direction de la Strat\u00e9gie et de la Coop\u00e9ration<\/p>\n
\u2010 Directeur Adjoint : Ghoutoub ZEMANE, titulaire d\u2019un Master en r\u00e9seaux et t\u00e9l\u00e9communications.<\/p>\n
Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral du Gouvernement<\/p>\n
Administration Centrale<\/p>\n
D\u00e9l\u00e9gation G\u00e9n\u00e9rale des Archives Nationales<\/p>\n
\u2010 D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 G\u00e9n\u00e9ral : Mohamed El Moctar OULD SIDI MOHAMED, pr\u00e9c\u00e9demment Directeur des Archives Nationales.<\/p>\n
Minist\u00e8re d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 aupr\u00e8s du ministre des Affaires \u00e9trang\u00e8res, de la Coop\u00e9ration et des Mauritaniens de l\u2019ext\u00e9rieur charg\u00e9 des Mauritaniens de l\u2019ext\u00e9rieur<\/p>\n
Cabinet du Ministre<\/p>\n
\u2010 Conseiller Technique : Sidi Ali Cheikh Ahmed, Juriste, pr\u00e9c\u00e9demment \u00e0 la Direction des Ressources Humaines dans le m\u00eame minist\u00e8re.
\nAmi<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Le Conseil des Ministres s\u2019est r\u00e9uni le mercredi 13 d\u00e9cembre 2023 sous la pr\u00e9sidence de Son Excellence le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique, Monsieur Mohamed Ould Cheikh El-Ghazouani. Le Conseil a examin\u00e9 et approuv\u00e9 le projet de loi portant sur l\u2019identification des abonn\u00e9s aux services de communications \u00e9lectroniques ouverts au public et l\u2019utilisation de ces services. …<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":7983,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[18],"tags":[],"class_list":["post-8028","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-actualites"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8028","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=8028"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8028\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":8029,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/8028\/revisions\/8029"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/7983"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=8028"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=8028"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/ladepeche.mr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=8028"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}