Mines: Adoptée par le Conseil d’administration, la nouvelle norme ITIE sera présentée au Sénégal en juin 2023

Le Sénégal accueille les 13 et 14 juin la conférence mondiale de l’ITIE à Dakar qui permettra aux parties prenantes de cette organisation œuvrant pour la transparence dans les industries extractives, de discuter notamment des défis que la transition énergétique pose dans les Mines et Hydrocarbures.

Le Conseil d’administration de l’Initiative pour la transparence dans les industries extractives (ITIE) a approuvé la Norme ITIE 2023 qui sera dévoilée le 13 juin prochain à l’ouverture de la conférence mondiale de l’organisation à Dakar au Sénégal. Le nouveau document de référence de l’ITIE devrait apporter des améliorations en matière d’exigences sur la divulgation des données et la gouvernance dans les industries extractives (Mines et Hydrocarbures).
« La transition mondiale vers une économie à faibles émissions de carbone aura un éventail d’impacts sur les citoyens des pays riches en ressources […]. L’une des forces de l’ITIE a toujours été de s’adapter aux défis actuels et en évolution. Ainsi, ceux liés à la transition énergétique sont maintenant reflétés dans la nouvelle Norme », assure Helen Clark, présidente du Conseil d’administration de l’organisation.

S’il faut attendre la publication de la Norme pour en connaitre le contenu exact, les premières informations disponibles quant aux révisions apportées à l’ancienne norme ITIE, en vigueur depuis 2019, insistent sur le renforcement des exigences de l’organisation. De nouveaux domaines sont ainsi intégrés aux exigences de divulgation, notamment les subventions des États, les politiques et plans liés à la transition énergétique, ou encore l’exigence de justifier toute procédure accélérée d’octroi de licences extractives.

Il faut souligner que ce dernier point est bienvenu dans un contexte de course aux métaux indispensables à la transition énergétique qui pourrait inciter les États à faire fi des préoccupations environnementales et sociales dont il faut habituellement tenir compte dans l’octroi de licences d’exploitation. Notons également que les exigences de la nouvelle norme rejoignent certaines des recommandations formulées par Oxfam America dans un rapport publié plus tôt cette année.
https://www.agenceecofin.com/gestion-publique/2405-108598-adoptee-par-le-conseil-d-administration-la-nouvelle-norme-itie-sera-presentee-au-senegal-en-juin-2023